Comment Sealsimple protège vos données

Vos données sont stockées dans l'UE, chiffrées au repos et en transit, cloisonnées par espace de travail. L'IA ne reçoit du texte que pour les fonctions d'IA utilisées, sans s'entraîner dessus.

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Vos documents et vos données sont stockés dans l'UE, chiffrés et cloisonnés par espace de travail. L'IA ne reçoit du texte d'un document que lorsqu'une personne de votre espace de travail utilise une fonction d'IA (voir ci-dessous), et rien n'est supprimé automatiquement.

Où se trouvent vos données

Vos documents, vos PDF signés et les données de votre compte sont stockés dans l'Union européenne.

Comment elles sont protégées

  • Chiffrement : chaque connexion utilise TLS, et les données stockées, y compris les documents et les signatures, sont chiffrées au repos en AES-256.
  • Fichiers privés : les documents ne peuvent être ouverts que via des liens qui expirent rapidement.
  • Cloisonnement : des règles d'accès séparent les données de chaque espace de travail. Chacun ne voit que les documents de son propre espace de travail, et les signataires n'accèdent à un document que via leur lien personnel.
  • Comptes : les mots de passe ne sont stockés que sous forme d'empreintes salées, et vous pouvez ajouter la vérification en deux étapes.
  • Preuve : chaque événement sur un document est journalisé et chaîné par des empreintes SHA-256, et le PDF signé reçoit une empreinte que tout le monde peut vérifier.
  • Personnel : seules les personnes qui en ont besoin pour leur travail y ont accès, et elles sont tenues à la confidentialité. Nous n'ouvrons pas vos documents, sauf si vous nous le demandez, par exemple pour du support, ou si la loi ou la sécurité du service l'exige.
  • Disponibilité : Sealsimple fonctionne sur des plateformes cloud gérées, avec sauvegardes automatiques et supervision.

Prestataires

Quelques prestataires traitent des données pour nous : la plateforme sur laquelle fonctionne Sealsimple, le réseau qui la protège, notre service d'envoi d'e-mails, Stripe pour les paiements, Google si vous choisissez Continuer avec Google, nos boîtes mail, les fournisseurs d'IA et nos statistiques de visite, qui ne reçoivent aucun contenu de document. Lorsqu'un prestataire travaille hors de l'UE, les transferts reposent sur une décision d'adéquation ou sur les clauses contractuelles types de l'UE. La liste complète, avec ce que chacun reçoit et où, figure dans notre Politique de confidentialité.

IA

Le contenu d'un document n'est envoyé à un modèle d'IA que lorsqu'une personne de votre espace de travail utilise la revue par IA ou le chat du document, ou, avec l'option Revue par IA, lorsque le placement automatique des champs attribue les blocs de signature d'un brouillon comptant au moins 2 signataires à ces signataires. Le placement des champs n'envoie alors que les noms des signataires et l'ordre de signature, le domaine de l'adresse e-mail des signataires qui ont une adresse professionnelle, jusqu'à 300 caractères de texte autour de chaque bloc de signature (60 blocs au maximum) avec sa page et sa position, et jusqu'à 1 200 caractères du début du contrat, là où les parties sont présentées. Les adresses e-mail, les IBAN et les nombres de 5 chiffres ou plus sont retirés au préalable, et le fichier lui-même n'est jamais envoyé. Ces contenus ne servent pas à entraîner des modèles d'IA : notre fournisseur d'IA Lovable n'entraîne pas ses modèles sur les données de nos utilisateurs (politique de confidentialité de Lovable (s'ouvre dans un nouvel onglet), section 5), et Google n'utilise pas les requêtes envoyées via son API Gemini payante pour améliorer ses produits (conditions de l'API Gemini (s'ouvre dans un nouvel onglet)). Les messages adressés à notre équipe support sont aussi traités avec l'aide d'un modèle d'IA ; une personne relit chaque réponse par e-mail avant son envoi.

Durée de conservation

Rien n'est supprimé automatiquement : c'est vous qui décidez. Supprimer un document l'efface immédiatement avec ses fichiers, et supprimer votre compte efface vos données sur-le-champ, sauf les documents et modèles d'un espace de travail que vous partagez avec des collègues : ils restent dans l'équipe (voir Supprimer votre compte). Les copies présentes dans les sauvegardes de nos prestataires disparaissent dans leur cycle normal de sauvegarde. Les documents que vous avez signés pour quelqu'un d'autre restent chez leur expéditeur. Nous n'utilisons des cookies que pour vous garder connecté et pour compter les visites ; il n'y a aucun cookie publicitaire.

Questions et demandes

Les demandes relatives à la vie privée sont à adresser à privacy@sealsimple.com, et nous répondons sous 30 jours. Questions de sécurité ou vulnérabilité à signaler : security@sealsimple.com. Plus d'informations sur notre page Sécurité.

Vous avez reçu un document à signer et vous avez une question sur vos données ? C'est l'expéditeur qui en est responsable : adressez-vous à lui, ou écrivez-nous et nous lui transmettrons votre demande.

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