Sachez ce que devient votre document.
Où vos documents sont stockés, ce que Sealsimple enregistre pendant la signature et qui peut les ouvrir. Des réponses claires, que vous pouvez vérifier.
Documents stockés dans l'UE
Vos documents, vos PDF signés et les données de votre compte sont stockés dans l'Union européenne, chiffrés en transit et au repos.
Le processus de signature consigné
Chaque événement est journalisé avec son heure, son adresse IP et son pays, et chaîné par des empreintes SHA-256. Le PDF signé se termine par un certificat d'achèvement qui liste chaque signataire et chaque événement.
Accès et traitements en toute transparence
Les données de chaque espace de travail sont cloisonnées, et les signataires n'accèdent à un document que via leur lien personnel. Notre Politique de confidentialité nomme chaque prestataire, ce qu'il reçoit et où.
Vérifiez un PDF Sealsimple.
Le fichier reste dans votre navigateur. Seule son empreinte est comparée.
Dans le détail
- Chiffrement
- TLS pour chaque connexion. Les données stockées, y compris les documents et les signatures, sont chiffrées au repos en AES-256.
- Fichiers privés
- Les documents sont conservés dans un stockage privé et ne s'ouvrent que via des liens qui expirent rapidement.
- Accès
- La sécurité au niveau des lignes de la base de données cloisonne les données de chaque espace de travail. Avec la vérification par e-mail activée, le réglage par défaut, un lien de signature copié ou transféré demande d'abord un code envoyé au signataire.
- Piste d'audit
- Chaque événement, de l'envoi au scellement, est journalisé avec son heure, son adresse IP, son pays et son navigateur, et chaîné au précédent par une empreinte SHA-256 : toute modification ultérieure se verrait.
- Certificat d'achèvement
- Un relevé ajouté à la fin du PDF signé : qui a signé et quand, avec les adresses e-mail et IP, la piste d'audit complète et une empreinte SHA-256 des pages signées. Il retrace le processus de signature ; ce n'est pas une signature numérique fondée sur un certificat (PKI).
- Type de signature
- Des signatures électroniques simples (SES) au sens du règlement européen eIDAS, et des signatures électroniques au sens de l'ESIGN Act et de l'UETA américains. Les signataires acceptent d'abord de signer électroniquement. Ce ne sont pas des signatures avancées (AdES) ni qualifiées (QES), qu'exigent légalement certains documents.
- Comptes
- Les mots de passe ne sont stockés que sous forme d'empreintes salées. La vérification en deux étapes avec une application d'authentification est disponible, et le propriétaire d'une équipe peut l'imposer à tous.
- IA
- Un document n'est envoyé à un modèle d'IA que lorsqu'une personne de votre espace de travail utilise la revue par IA ou le chat du document, ou, avec l'option Revue par IA, le placement automatique des champs : uniquement de courts textes d'un brouillon, jamais le fichier. Il ne sert pas à entraîner des modèles d'IA (politique de confidentialité de Lovable, section 5 ; conditions de l'API Gemini de Google pour les services payants).
- Disponibilité
- Sealsimple fonctionne sur des plateformes cloud gérées, avec sauvegardes automatiques et supervision.
À lire dans le centre d'aide :Comment Sealsimple protège vos donnéesUne signature électronique a-t-elle une valeur juridique ?
Questions sur notre posture sécurité ? Écrivez à security@sealsimple.com.