Sécurité

Sachez ce que devient votre document.

Où vos documents sont stockés, ce que Sealsimple enregistre pendant la signature et qui peut les ouvrir. Des réponses claires, que vous pouvez vérifier.

  • Documents stockés dans l'UE

    Vos documents, vos PDF signés et les données de votre compte sont stockés dans l'Union européenne, chiffrés en transit et au repos.

  • Le processus de signature consigné

    Chaque événement est journalisé avec son heure, son adresse IP et son pays, et chaîné par des empreintes SHA-256. Le PDF signé se termine par un certificat d'achèvement qui liste chaque signataire et chaque événement.

  • Accès et traitements en toute transparence

    Les données de chaque espace de travail sont cloisonnées, et les signataires n'accèdent à un document que via leur lien personnel. Notre Politique de confidentialité nomme chaque prestataire, ce qu'il reçoit et où.

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Dans le détail

Chiffrement
TLS pour chaque connexion. Les données stockées, y compris les documents et les signatures, sont chiffrées au repos en AES-256.
Fichiers privés
Les documents sont conservés dans un stockage privé et ne s'ouvrent que via des liens qui expirent rapidement.
Accès
La sécurité au niveau des lignes de la base de données cloisonne les données de chaque espace de travail. Avec la vérification par e-mail activée, le réglage par défaut, un lien de signature copié ou transféré demande d'abord un code envoyé au signataire.
Piste d'audit
Chaque événement, de l'envoi au scellement, est journalisé avec son heure, son adresse IP, son pays et son navigateur, et chaîné au précédent par une empreinte SHA-256 : toute modification ultérieure se verrait.
Certificat d'achèvement
Un relevé ajouté à la fin du PDF signé : qui a signé et quand, avec les adresses e-mail et IP, la piste d'audit complète et une empreinte SHA-256 des pages signées. Il retrace le processus de signature ; ce n'est pas une signature numérique fondée sur un certificat (PKI).
Type de signature
Des signatures électroniques simples (SES) au sens du règlement européen eIDAS, et des signatures électroniques au sens de l'ESIGN Act et de l'UETA américains. Les signataires acceptent d'abord de signer électroniquement. Ce ne sont pas des signatures avancées (AdES) ni qualifiées (QES), qu'exigent légalement certains documents.
Comptes
Les mots de passe ne sont stockés que sous forme d'empreintes salées. La vérification en deux étapes avec une application d'authentification est disponible, et le propriétaire d'une équipe peut l'imposer à tous.
IA
Un document n'est envoyé à un modèle d'IA que lorsqu'une personne de votre espace de travail utilise la revue par IA ou le chat du document, ou, avec l'option Revue par IA, le placement automatique des champs : uniquement de courts textes d'un brouillon, jamais le fichier. Il ne sert pas à entraîner des modèles d'IA (politique de confidentialité de Lovable, section 5 ; conditions de l'API Gemini de Google pour les services payants).
Disponibilité
Sealsimple fonctionne sur des plateformes cloud gérées, avec sauvegardes automatiques et supervision.

À lire dans le centre d'aide :Comment Sealsimple protège vos donnéesUne signature électronique a-t-elle une valeur juridique ?

Questions sur notre posture sécurité ? Écrivez à security@sealsimple.com.